Permis de construire n° PC 02536120P0004 à Malbuisson

Permis de construire

N° PC 02536120P0004

Ville de Malbuisson · 25160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

75 GRANDE RUE MALBUISSON 25160

Date d'autorisation

01/07/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 78

Superficie du terrain

805 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation01/07/2020

👤Demandeur

Code postal25160

LocalitéMALBUISSON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbuisson (25361)

Code postal25160

Adresse75 GRANDE RUE MALBUISSON 25160

ParcellesAE 78

Superficie terrain805 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels2

dont collectifs4

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces2

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant529 m²

Surface habitable issue de transfo468 m²

Surface habitable démolie61 m²

Surface habitable transformée468 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.