Permis de construire n° PC 02536120P0002 à Malbuisson

Permis de construire

N° PC 02536120P0002

Ville de Malbuisson · 25160

Bénéficiaire

ABTP

Adresse du terrain

4 RUE DU 3E RTA MALBUISSON 25160

Date d'autorisation

06/07/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 306 · AE 193 · AE 95

Superficie du terrain

4168 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1142 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation06/07/2020

👤Demandeur

DénominationABTP

SIRET85319719200018

SIREN853197192

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbuisson (25361)

Code postal25160

Adresse4 RUE DU 3E RTA MALBUISSON 25160

ParcellesAD 306 · AE 193 · AE 95

Superficie terrain4168 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13

dont individuels7

dont collectifs6

Logements démolis1

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces3

Logements 5 pièces2

Surface habitable avant210 m²

Surface habitable créée1142 m²

Surface habitable démolie210 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.