Permis de construire
N° PC 02536120P0002
Ville de Malbuisson · 25160
Bénéficiaire
ABTP
Adresse du terrain
4 RUE DU 3E RTA MALBUISSON 25160
Date d'autorisation
06/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 306 · AE 193 · AE 95
Superficie du terrain
4168 m²
Logements créés
13
Surface habitable créée
1142 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation06/07/2020

👤Demandeur

DénominationABTP
SIRET85319719200018
SIREN853197192
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMalbuisson (25361)
Code postal25160
Adresse4 RUE DU 3E RTA MALBUISSON 25160
ParcellesAD 306 · AE 193 · AE 95
Superficie terrain4168 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13
dont individuels7
dont collectifs6
Logements démolis1
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces6
Logements 4 pièces3
Logements 5 pièces2
Surface habitable avant210 m²
Surface habitable créée1142 m²
Surface habitable démolie210 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.