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Permis de construire
N° PC 02536117P0003
Ville de Malbuisson · 25160
Bénéficiaire
PROMOTION PELLEGRINI
Adresse du terrain
CHAMP LAMY MALBUISSON 25160
Date d'autorisation
21/06/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 440
Superficie du terrain
3954 m²
Logements créés
22
Surface habitable créée
1686 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation21/06/2017
Ouverture du chantier29/04/2019

👤Demandeur

DénominationPROMOTION PELLEGRINI
SIRET45211069500015
SIREN452110695
Code postal25160
LocalitéOYE ET PALLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMalbuisson (25361)
Code postal25160
AdresseCHAMP LAMY MALBUISSON 25160
ParcellesAD 440
Superficie terrain3954 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)22
dont collectifs22
Logements 2 pièces7
Logements 3 pièces13
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée1686 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.