Permis de construire n° PC 02536115P0011 à Malbuisson

Permis de construire

N° PC 02536115P0011

Ville de Malbuisson · 25160

Bénéficiaire

PROMOTION PELLEGRINI

Adresse du terrain

9 RUE DE L'EGLISE MALBUISSON 25160

Date d'autorisation

15/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 34 · AD 11P · AD 217

Superficie du terrain

15168 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2079 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt03/07/2017

Date d'autorisation15/02/2016

Ouverture du chantier14/04/2016

Achèvement des travaux03/07/2017

👤Demandeur

DénominationPROMOTION PELLEGRINI

SIRET45211069500015

SIREN452110695

Code postal25160

LocalitéMALBUISSON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbuisson (25361)

Code postal25160

Adresse9 RUE DE L'EGLISE MALBUISSON 25160

ParcellesA 34 · AD 11P · AD 217

Superficie terrain15168 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16

dont collectifs16

Logements 2 pièces9

Logements 3 pièces7

Surface habitable créée2079 m²

Utilisation prévueLocation

Type de résidenceTourisme

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.