Permis de construire n° PC 02536113P0003 à Malbuisson

Permis de construire

N° PC 02536113P0003

Ville de Malbuisson · 25160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAZAL TONNIN MALBUISSON 25160

Date d'autorisation

05/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 323

Superficie du terrain

718 m²

Logements créés

Surface habitable créée

109 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation05/09/2013

Ouverture du chantier22/09/2014

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéLA CLUSE-ET-MIJOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbuisson (25361)

Code postal25160

AdresseCHAZAL TONNIN MALBUISSON 25160

ParcellesC 323

Superficie terrain718 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée109 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.