Permis de construire n° PC 0253612500014 à Malbuisson

Permis de construire

N° PC 0253612500014

Ville de Malbuisson · 25160

Bénéficiaire

CLAYMA

Adresse du terrain

4 CHEMIN DES LANDES MALBUISSON 25160

Date d'autorisation

16/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 287

Superficie du terrain

2214 m²

Surface locaux créée

76 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation16/01/2026

👤Demandeur

DénominationCLAYMA

SIRET53516561700015

SIREN535165617

Code postal79000

LocalitéNIORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalbuisson (25361)

Code postal25160

Adresse4 CHEMIN DES LANDES MALBUISSON 25160

ParcellesAD 287

Superficie terrain2214 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant684 m²

Surface locaux créée76 m²

Surface commerce avant558 m²

Surface commerce créée76 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.