Permis de construire de la ville de Malbrans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Malbrans
Code postal : 25620
Code INSEE de la commune : 25360

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02536021N0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	13/01/2022
Date d'ouverture de chantier :	16/05/2022
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25620 VILLERS SOUS MONTROND
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 5033 Chemin de Bellevue RUE DU GRAND COURTIL MALBRANS 25620
Parcelle(s) concernée(s) : ZC20
Superficie du terrain : 9668m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 139m2
Surface de plancher nouvelle construite : 1m2