Permis de construire n° PC 07032817E0001 à Malbouhans

Permis de construire

N° PC 07032817E0001

Ville de Malbouhans · 70200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA VERRERIE MALBOUHANS 70200

Date d'autorisation

18/09/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 411

Superficie du terrain

1090 m²

Logements créés

Surface habitable créée

203 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation18/09/2017

Ouverture du chantier16/05/2018

👤Demandeur

Code postal70270

LocalitéSAINT-BARTHELEMY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneMalbouhans (70328)

Code postal70200

AdresseRUE DE LA VERRERIE MALBOUHANS 70200

ParcellesB 411

Superficie terrain1090 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée203 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.