Permis de construire
N° PC 00714814D0003
Ville de Malbosc · 07140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES HAUTS DE MOUREDES MALBOSC 07140
Date d'autorisation
24/12/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 492 · D 260 · D 262
Superficie du terrain
42875 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
39 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation24/12/2014
Ouverture du chantier07/09/2015

👤Demandeur

Code postal46000
LocalitéCAHORS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementArdèche (07)
CommuneMalbosc (07148)
Code postal07140
AdresseLES HAUTS DE MOUREDES MALBOSC 07140
ParcellesD 492 · D 260 · D 262
Superficie terrain42875 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant89 m²
Surface habitable créée39 m²
Surface habitable issue de transfo20 m²
Surface habitable transformée20 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.