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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00714815D0003
Ville de Malbosc · 07140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CLAUZELETS LES MOUREDES MALBOSC 07140
Date d'autorisation
23/05/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 234 · D 233 · D 232
Superficie du terrain
4830 m²
Surface locaux créée
297 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation23/05/2015

👤Demandeur

Code postal07140
LocalitéMALBOSC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementArdèche (07)
CommuneMalbosc (07148)
Code postal07140
AdresseLES CLAUZELETS LES MOUREDES MALBOSC 07140
ParcellesD 234 · D 233 · D 232
Superficie terrain4830 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée297 m²
Surface agricole créée297 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.