Déclaration préalable de travaux
N° DP 08923917Z0021
Ville de Malay-le-Grand · 89100
Bénéficiaire
T D F
Adresse du terrain
LES TERRIERS MALAY LE GRAND 89100
Date d'autorisation
05/10/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 45
Superficie du terrain
34280 m²
Surface locaux créée
3 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation05/10/2017

👤Demandeur

DénominationT D F
SIRET34240439903339
SIREN342404399
Code postal21700
LocalitéNUITS SAINT GEORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneMalay-le-Grand (89239)
Code postal89100
AdresseLES TERRIERS MALAY LE GRAND 89100
ParcellesZK 45
Superficie terrain34280 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée3 m²
Surface publique créée3 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.