Déclaration préalable de travaux n° DP 00607818L0003 à Malaussène

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00607818L0003

Ville de Malaussène · 06710

Bénéficiaire

GAEC LES RIVES PAYSANNES

Adresse du terrain

RTE DE LA CASCADE L ABLE MALAUSSENE 06710

Date d'autorisation

06/03/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 463

Superficie du terrain

10423 m²

Surface locaux créée

627 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation06/03/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC LES RIVES PAYSANNES

SIRET81965335300022

SIREN819653353

Code postal06710

LocalitéVILLARS-SUR-VAR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneMalaussène (06078)

Code postal06710

AdresseRTE DE LA CASCADE L ABLE MALAUSSENE 06710

ParcellesA 463

Superficie terrain10423 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée627 m²

Surface agricole créée627 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.