Permis de construire
N° PC 02616915M0025
Ville de Malataverne · 26780
Bénéficiaire
JJEP
Adresse du terrain
CHEMI DU BRUS LE CLOS MALATAVERNE 26780
Date d'autorisation
12/11/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 433
Superficie du terrain
470 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/11/2015
Ouverture du chantier22/04/2016

👤Demandeur

DénominationJJEP
SIRET81362788200018
SIREN813627882
Code postal26780
LocalitéMALATAVERNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneMalataverne (26169)
Code postal26780
AdresseCHEMI DU BRUS LE CLOS MALATAVERNE 26780
ParcellesZA 433
Superficie terrain470 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.