Permis de construire
N° PC 02616913M0017
Ville de Malataverne · 26780
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE BRUS 2 LE CLOS MALATAVERNE 26780
Date d'autorisation
24/12/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 415
Superficie du terrain
400 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
83 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation24/12/2013
Ouverture du chantier03/02/2014

👤Demandeur

Code postal07700
LocalitéBOURG-SAINT-ANDEOL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneMalataverne (26169)
Code postal26780
AdresseLOT LE BRUS 2 LE CLOS MALATAVERNE 26780
ParcellesZA 415
Superficie terrain400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée83 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.