Permis de construire n° PC 07032714O0002 à Malans

Permis de construire

N° PC 07032714O0002

Ville de Malans · 70140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DES RANGS MALANS 70140

Date d'autorisation

26/01/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 253 · AC 255 · AC 260

Superficie du terrain

3712 m²

Logements créés

Surface habitable créée

226 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt23/03/2016

Date d'autorisation26/01/2015

Ouverture du chantier02/04/2015

Achèvement des travaux23/03/2016

👤Demandeur

Code postal70140

LocalitéBROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneMalans (70327)

Code postal70140

AdresseCHEM DES RANGS MALANS 70140

ParcellesAC 253 · AC 255 · AC 260

Superficie terrain3712 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée226 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.