Permis de construire n° PC 07032713O0003 à Malans

Permis de construire

N° PC 07032713O0003

Ville de Malans · 70140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 PELOUSE DES RANGS MALANS 70140

Date d'autorisation

02/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 283 · AD 273

Superficie du terrain

3500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

36 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt02/01/2014

Date d'autorisation02/12/2013

Ouverture du chantier02/01/2014

Achèvement des travaux27/08/2016

👤Demandeur

Code postal70140

LocalitéMALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneMalans (70327)

Code postal70140

Adresse9 PELOUSE DES RANGS MALANS 70140

ParcellesAD 283 · AD 273

Superficie terrain3500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable créée36 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.