Permis de construire n° PC 07032713O0001 à Malans

Permis de construire

N° PC 07032713O0001

Ville de Malans · 70140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DES RANGS MALANS 70140

Date d'autorisation

27/05/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 251

Superficie du terrain

7189 m²

Logements créés

Surface habitable créée

69 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation27/05/2013

Ouverture du chantier03/06/2013

Achèvement des travaux01/09/2014

👤Demandeur

Code postal70140

LocalitéVADANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneMalans (70327)

Code postal70140

AdresseCHEM DES RANGS MALANS 70140

ParcellesZC 251

Superficie terrain7189 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée69 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.