Permis de construire n° PC 02535914N0003 à Malans

Permis de construire

N° PC 02535914N0003

Ville de Malans · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE DU CHALET MALANS 25330

Date d'autorisation

16/02/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YH 71

Superficie du terrain

240 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation16/02/2015

Ouverture du chantier01/10/2015

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéMALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalans (25359)

Code postal25330

Adresse4 RUE DU CHALET MALANS 25330

ParcellesYH 71

Superficie terrain240 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable avant190 m²

Surface habitable issue de transfo118 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.