Déclaration préalable de travaux n° DP 02535918N0004 à Malans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02535918N0004

Ville de Malans · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LIEU SUR LE BIEF MALANS 25330

Date d'autorisation

23/07/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YB 34

Superficie du terrain

24230 m²

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation23/07/2018

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéAMANCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalans (25359)

Code postal25330

AdresseLIEU SUR LE BIEF MALANS 25330

ParcellesYB 34

Superficie terrain24230 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant20 m²

Surface locaux créée6 m²

Surface publique avant20 m²

Surface publique créée6 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.