Permis de construire
N° PC 0253592500005
Ville de Malans · 25330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 GR GRANDE RUE MALANS 25330
Date d'autorisation
10/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YH 219
Superficie du terrain
4476 m²
Surface locaux créée
64 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation10/12/2025

👤Demandeur

Code postal25330
LocalitéMALANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMalans (25359)
Code postal25330
Adresse2 GR GRANDE RUE MALANS 25330
ParcellesYH 219
Superficie terrain4476 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée64 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.