Permis de construire n° PC 02535923N0003 à Malans

Permis de construire

N° PC 02535923N0003

Ville de Malans · 25330

Bénéficiaire

GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GRAND CHAMP

Adresse du terrain

17 RUE DU MOULIN MALANS 25330

Date d'autorisation

13/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YA 62 · YA 66 · YA 67

Superficie du terrain

41965 m²

Surface locaux créée

150 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation13/05/2023

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GRAND CHAMP

SIRET40850984200030

SIREN408509842

Code postal25330

LocalitéMALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalans (25359)

Code postal25330

Adresse17 RUE DU MOULIN MALANS 25330

ParcellesYA 62 · YA 66 · YA 67

Superficie terrain41965 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2500 m²

Surface locaux créée150 m²

Surface agricole avant2500 m²

Surface agricole créée150 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.