Permis de construire n° PC 02535919N0002 à Malans

Permis de construire

N° PC 02535919N0002

Ville de Malans · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LIEU DIT GRANGE SIMORIN MALANS 25330

Date d'autorisation

14/10/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YD 2 · YD 50 · YD 53

Superficie du terrain

158140 m²

Surface locaux créée

357 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation14/10/2019

Ouverture du chantier12/03/2020

Achèvement des travaux25/06/2020

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéMALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMalans (25359)

Code postal25330

AdresseLIEU DIT GRANGE SIMORIN MALANS 25330

ParcellesYD 2 · YD 50 · YD 53

Superficie terrain158140 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2845 m²

Surface locaux créée357 m²

Surface agricole avant2845 m²

Surface agricole créée357 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.