1. Accueil
  2. Cadastre Malafretaz
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00122924D0003
Permis de construire
N° PC 00122924D0003
Ville de Malafretaz · 01340
Bénéficiaire
DE L HOMONT 1
Adresse du terrain
RUE DE L'HOMONT MALAFRETAZ 01340
Date d'autorisation
06/05/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 142
Superficie du terrain
3279 m²
Logements créés
27
Surface habitable créée
2369 m²
← Toutes les autorisations à Malafretaz Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation06/05/2024

👤Demandeur

DénominationDE L HOMONT 1
SIRET50449559900020
SIREN504495599
Code postal01310
LocalitéPOLLIAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneMalafretaz (01229)
Code postal01340
AdresseRUE DE L'HOMONT MALAFRETAZ 01340
ParcellesAA 142
Superficie terrain3279 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)27
dont collectifs27
Logements 2 pièces7
Logements 3 pièces15
Logements 4 pièces5
Surface habitable créée2369 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.