Permis de construire n° PC 02535723P0002 à Maisons-du-Bois-Lièvremont

Permis de construire

N° PC 02535723P0002

Ville de Maisons-du-Bois-Lièvremont · 25650

Bénéficiaire

GAEC DE LA RICORNE

Adresse du terrain

CHAMPS MONTRY MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25650

Date d'autorisation

22/05/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 20 · ZB 38 · ZB 559

Superficie du terrain

16633 m²

Surface locaux créée

544 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation22/05/2023

Ouverture du chantier28/06/2023

👤Demandeur

DénominationGAEC DE LA RICORNE

SIRET40902172200023

SIREN409021722

Code postal25650

LocalitéMAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMaisons-du-Bois-Lièvremont (25357)

Code postal25650

AdresseCHAMPS MONTRY MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25650

ParcellesZB 20 · ZB 38 · ZB 559

Superficie terrain16633 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3290 m²

Surface locaux créée544 m²

Surface agricole avant3290 m²

Surface agricole créée544 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.