Permis de construire n° PC 02535716P0015 à Maisons-du-Bois-Lièvremont

Permis de construire

N° PC 02535716P0015

Ville de Maisons-du-Bois-Lièvremont · 25650

Bénéficiaire

GAEC DE LA RICORNE

Adresse du terrain

RTE DES RICORNES MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25650

Date d'autorisation

20/01/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 38

Superficie du terrain

53097 m²

Surface locaux créée

122 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation20/01/2017

Ouverture du chantier21/01/2017

Achèvement des travaux01/05/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC DE LA RICORNE

SIRET40902172200023

SIREN409021722

Code postal25650

LocalitéMAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMaisons-du-Bois-Lièvremont (25357)

Code postal25650

AdresseRTE DES RICORNES MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25650

ParcellesZB 38

Superficie terrain53097 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1069 m²

Surface locaux créée122 m²

Surface agricole avant1069 m²

Surface agricole créée122 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.