Permis de construire n° PC 06037715B0006 à Maisoncelle-Tuilerie

Permis de construire

N° PC 06037715B0006

Ville de Maisoncelle-Tuilerie · 60480

Bénéficiaire

A.T.A.S.

Adresse du terrain

2BIS RUE PRINCIPALE MAISONCELLE-TUILERIE 60480

Date d'autorisation

09/11/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 264 · AC 263 · AC 262

Superficie du terrain

938 m²

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation09/11/2015

👤Demandeur

DénominationA.T.A.S.

SIRET75219049600014

SIREN752190496

Code postal60430

LocalitéABBECOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementOise (60)

CommuneMaisoncelle-Tuilerie (60377)

Code postal60480

Adresse2BIS RUE PRINCIPALE MAISONCELLE-TUILERIE 60480

ParcellesAC 264 · AC 263 · AC 262

Superficie terrain938 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée168 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.