Permis de construire n° PC 03930722T0005 à Maisod

Permis de construire

N° PC 03930722T0005

Ville de Maisod · 39260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU CROSAT MAISOD 39260

Date d'autorisation

11/01/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 158

Superficie du terrain

1818 m²

Logements créés

Surface habitable créée

221 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation11/01/2023

Ouverture du chantier01/06/2023

👤Demandeur

Code postal01590

LocalitéDORTAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMaisod (39307)

Code postal39260

AdresseAU CROSAT MAISOD 39260

ParcellesAI 158

Superficie terrain1818 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée221 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.