Déclaration préalable de travaux n° DP 02137116E0001 à Maillys

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02137116E0001

Ville de Maillys · 21130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES MAILLYS 21130

Date d'autorisation

28/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 18

Superficie du terrain

2130 m²

Logements créés

Surface habitable créée

136 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation28/02/2016

👤Demandeur

Code postal21130

LocalitéLES MAILLYS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMaillys (21371)

Code postal21130

AdresseLES MAILLYS 21130

ParcellesZH 18

Superficie terrain2130 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée136 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.