Permis de construire n° PC 02534913V0009 à Loray

Permis de construire

N° PC 02534913V0009

Ville de Loray · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU VILLAGE ET SOUS VELLE LORAY 25390

Date d'autorisation

18/12/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 39P · AB 298P

Superficie du terrain

714 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation18/12/2013

Ouverture du chantier19/03/2014

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéTALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLoray (25349)

Code postal25390

AdresseAU VILLAGE ET SOUS VELLE LORAY 25390

ParcellesZB 39P · AB 298P

Superficie terrain714 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.