Permis de construire
N° PC 02534815P0003
Ville de Longevilles-Mont-d'Or · 25370
Bénéficiaire
GAEC DU GOUSSON
Adresse du terrain
SOUS LES SEIGNOTS LONGEVILLES-MONT-D OR 25370
Date d'autorisation
16/04/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 102 · ZE 101
Superficie du terrain
6692 m²
Surface locaux créée
527 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation16/04/2015
Ouverture du chantier20/04/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DU GOUSSON
SIRET53925443300011
SIREN539254433
Code postal25370
LocalitéLONGEVILLES-MONT-D OR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLongevilles-Mont-d'Or (25348)
Code postal25370
AdresseSOUS LES SEIGNOTS LONGEVILLES-MONT-D OR 25370
ParcellesZE 102 · ZE 101
Superficie terrain6692 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1506 m²
Surface locaux créée527 m²
Surface agricole avant1506 m²
Surface agricole créée527 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.