Permis de construire n° PC 02534815P0003 à Longevilles-Mont-d'Or

Permis de construire

N° PC 02534815P0003

Ville de Longevilles-Mont-d'Or · 25370

Bénéficiaire

GAEC DU GOUSSON

Adresse du terrain

SOUS LES SEIGNOTS LONGEVILLES-MONT-D OR 25370

Date d'autorisation

16/04/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 102 · ZE 101

Superficie du terrain

6692 m²

Surface locaux créée

527 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation16/04/2015

Ouverture du chantier20/04/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DU GOUSSON

SIRET53925443300011

SIREN539254433

Code postal25370

LocalitéLONGEVILLES-MONT-D OR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLongevilles-Mont-d'Or (25348)

Code postal25370

AdresseSOUS LES SEIGNOTS LONGEVILLES-MONT-D OR 25370

ParcellesZE 102 · ZE 101

Superficie terrain6692 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1506 m²

Surface locaux créée527 m²

Surface agricole avant1506 m²

Surface agricole créée527 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.