Permis de construire
N° PC 02534518L0001
Ville de Longevelle-sur-Doubs · 25260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CORNEILLES LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25260
Date d'autorisation
22/03/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 410
Superficie du terrain
745 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation22/03/2018
Ouverture du chantier25/06/2018

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéBAVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLongevelle-sur-Doubs (25345)
Code postal25260
AdresseLES CORNEILLES LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25260
ParcellesZD 410
Superficie terrain745 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.