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Permis de construire
N° PC 02534515L0006
Ville de Longevelle-sur-Doubs · 25260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LA VIE D AMBRE LOT N 4 LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25260
Date d'autorisation
20/11/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 396 · ZD 391
Superficie du terrain
917 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
100 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/11/2015

👤Demandeur

Code postal25260
LocalitéCOLOMBIER-FONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLongevelle-sur-Doubs (25345)
Code postal25260
AdresseLOTISSEMENT LA VIE D AMBRE LOT N 4 LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25260
ParcellesZD 396 · ZD 391
Superficie terrain917 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée100 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.