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Permis de construire
N° PC 02534513L0001
Ville de Longevelle-sur-Doubs · 25260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LA VIE D AMBRE LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25260
Date d'autorisation
13/07/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 407
Superficie du terrain
872 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation13/07/2013
Ouverture du chantier23/09/2013
Achèvement des travaux29/07/2014

👤Demandeur

Code postal25200
LocalitéMONTBELIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLongevelle-sur-Doubs (25345)
Code postal25260
AdresseLOT LA VIE D AMBRE LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25260
ParcellesZD 407
Superficie terrain872 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.