Déclaration préalable de travaux n° DP 02534523A0005 à Longevelle-sur-Doubs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02534523A0005

Ville de Longevelle-sur-Doubs · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

40 GR GRANDE RUE LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25260

Date d'autorisation

04/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1083 · D 1424 · D 148

Superficie du terrain

1867 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation04/04/2023

👤Demandeur

Code postal25260

LocalitéLONGEVELLE SUR DOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLongevelle-sur-Doubs (25345)

Code postal25260

Adresse40 GR GRANDE RUE LONGEVELLE-SUR-DOUBS 25260

ParcellesD 1083 · D 1424 · D 148

Superficie terrain1867 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.