Permis de construire
N° PC 02534419R0001
Ville de Longevelle-lès-Russey · 25380
Bénéficiaire
GAEC CURTIL
Adresse du terrain
CHEM DE LA TABABTIERE LONGEVELLE-LES-RUSSEY 25380
Date d'autorisation
10/09/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 31 · ZB 33
Superficie du terrain
96240 m²
Surface locaux créée
910 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation10/09/2019
Ouverture du chantier18/09/2019
Achèvement des travaux22/12/2020

👤Demandeur

DénominationGAEC CURTIL
SIRET38353311400013
SIREN383533114
Code postal25380
LocalitéLONGEVELLE-LES-RUSSEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLongevelle-lès-Russey (25344)
Code postal25380
AdresseCHEM DE LA TABABTIERE LONGEVELLE-LES-RUSSEY 25380
ParcellesZB 31 · ZB 33
Superficie terrain96240 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant963 m²
Surface locaux créée910 m²
Surface agricole avant963 m²
Surface agricole créée910 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.