Permis de construire
N° PC 03129713T0006
Ville de Lévignac · 31530
Bénéficiaire
SCI BRIN DE MUGUET
Adresse du terrain
LOT LES JARDINS CHAMPETRES DE MARIETTE LOT 32 LEVIGNAC 31530
Date d'autorisation
08/04/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 867 · A 865 · A 857
Superficie du terrain
227 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
109 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation08/04/2013
Ouverture du chantier05/09/2013
Achèvement des travaux23/04/2014

👤Demandeur

DénominationSCI BRIN DE MUGUET
SIRET75323027500012
SIREN753230275
Code postal31530
LocalitéMENVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneLévignac (31297)
Code postal31530
AdresseLOT LES JARDINS CHAMPETRES DE MARIETTE LOT 32 LEVIGNAC 31530
ParcellesA 867 · A 865 · A 857
Superficie terrain227 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée109 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.