Permis de construire
N° PC 02533422P0020
Ville de Levier · 25270
Bénéficiaire
SCCV LEVIER
Adresse du terrain
13 RUE DE BESANCON LOTISSEMENT LE GRAVIER LOT N 4 LEVIER 25270
Date d'autorisation
07/02/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 491P
Superficie du terrain
2848 m²
Logements créés
14
Surface habitable créée
857 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation07/02/2023
Ouverture du chantier27/06/2023
Achèvement des travaux01/08/2024

👤Demandeur

DénominationSCCV LEVIER
SIRET91786543800019
SIREN917865438
Code postal25320
LocalitéBUSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLevier (25334)
Code postal25270
Adresse13 RUE DE BESANCON LOTISSEMENT LE GRAVIER LOT N 4 LEVIER 25270
ParcellesAC 491P
Superficie terrain2848 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14
dont collectifs14
Logements 2 pièces14
Surface habitable créée857 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidencePersonnes âgées
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.