Permis de démolir
N° PD 02533416P0001
Ville de Levier · 25270
Bénéficiaire
SCI DU GRAVIER
Adresse du terrain
16 RUE DE BESANCON LEVIER 25270
Date d'autorisation
17/06/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 62
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation17/06/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DU GRAVIER
SIRET53242568300010
SIREN532425683
Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLevier (25334)
Code postal25270
Adresse16 RUE DE BESANCON LEVIER 25270
ParcellesAB 62
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.