Permis de construire
N° PC 02533424P0006
Ville de Levier · 25270
Bénéficiaire
LES ECURIES DU BOURG
Adresse du terrain
5 RUE DES FAUVETTES LEVIER 25270
Date d'autorisation
13/05/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 236 · ZC 237 · ZC 229
Superficie du terrain
96140 m²
Surface locaux créée
804 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation13/05/2024

👤Demandeur

DénominationLES ECURIES DU BOURG
SIRET80784638100018
SIREN807846381
Code postal25270
LocalitéLEVIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLevier (25334)
Code postal25270
Adresse5 RUE DES FAUVETTES LEVIER 25270
ParcellesZC 236 · ZC 237 · ZC 229
Superficie terrain96140 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2237 m²
Surface locaux créée804 m²
Surface agricole avant2237 m²
Surface agricole créée804 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.