Permis de construire n° PC 02533416P0011 à Levier

Permis de construire

N° PC 02533416P0011

Ville de Levier · 25270

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

Adresse du terrain

CHEMIN N 3 LEVIER A GEVRE BAS DU PLANE LEVIER 25270

Date d'autorisation

08/07/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 98

Superficie du terrain

44415 m²

Surface locaux créée

411 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation08/07/2016

Ouverture du chantier30/07/2016

Achèvement des travaux15/12/2016

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

SIRET81835534900015

SIREN818355349

Code postal25270

LocalitéLEVIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLevier (25334)

Code postal25270

AdresseCHEMIN N 3 LEVIER A GEVRE BAS DU PLANE LEVIER 25270

ParcellesZB 98

Superficie terrain44415 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant685 m²

Surface locaux créée411 m²

Surface agricole avant685 m²

Surface agricole créée411 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.