Permis de construire
N° PC 09006525A0007
Ville de Lepuix · 90200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA SAVOUREUSE LEPUIX 90200
Date d'autorisation
11/12/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 46
Superficie du terrain
6320 m²
Surface locaux créée
1664 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation11/12/2025
Ouverture du chantier11/02/2026

👤Demandeur

Code postal90200
LocalitéLEPUIX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneLepuix (90065)
Code postal90200
AdresseRUE DE LA SAVOUREUSE LEPUIX 90200
ParcellesAM 46
Superficie terrain6320 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1664 m²
Surface agricole créée1664 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.