Permis de construire n° PC 09006516A0001 à Lepuix

Permis de construire

N° PC 09006516A0001

Ville de Lepuix · 90200

Bénéficiaire

OEUVRE MARIE ROSE BRIOT

Adresse du terrain

10 RUE DE CHAUVEROCHE LEPUIX 90200

Date d'autorisation

23/09/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 116

Superficie du terrain

10957 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation23/09/2016

👤Demandeur

DénominationOEUVRE MARIE ROSE BRIOT

SIRET43181955600017

SIREN431819556

Code postal90200

LocalitéLEPUIX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneLepuix (90065)

Code postal90200

Adresse10 RUE DE CHAUVEROCHE LEPUIX 90200

ParcellesAR 116

Superficie terrain10957 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2327 m²

Surface locaux démolie4 m²

Surface locaux transformée2323 m²

Surface commerce avant2327 m²

Surface commerce démolie4 m²

Type de service public2

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.