Permis de construire n° PC 09006515A0001 à Lepuix

Permis de construire

N° PC 09006515A0001

Ville de Lepuix · 90200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE LA GOUTTE DES FORGES LEPUIX 90200

Date d'autorisation

21/12/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 44

Superficie du terrain

18600 m²

Surface locaux créée

50 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation21/12/2015

👤Demandeur

Code postal90200

LocalitéLEPUIX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneLepuix (90065)

Code postal90200

AdresseCHEM DE LA GOUTTE DES FORGES LEPUIX 90200

ParcellesAI 44

Superficie terrain18600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant53 m²

Surface locaux créée50 m²

Surface agricole avant53 m²

Surface agricole créée50 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.