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Permis de démolir
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Ville de Lepuix · 90200
Bénéficiaire
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse du terrain
ROUTE DU BALLON D'ALSACE LEPUIX 90200
Date d'autorisation
01/06/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 2
Superficie du terrain
910 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation01/06/2021

👤Demandeur

DénominationDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET22900001300040
SIREN229000013
Code postal90020
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneLepuix (90065)
Code postal90200
AdresseROUTE DU BALLON D'ALSACE LEPUIX 90200
ParcellesAC 2
Superficie terrain910 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.