Déclaration préalable de travaux n° DP 09006521A0016 à Lepuix

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09006521A0016

Ville de Lepuix · 90200

Bénéficiaire

OEUVRE MARIE ROSE BRIOT

Adresse du terrain

34 RUE DE L'EGLISE LEPUIX 90200

Date d'autorisation

27/05/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 273 · AP 274

Superficie du terrain

881 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation27/05/2021

👤Demandeur

DénominationOEUVRE MARIE ROSE BRIOT

SIRET43181955600017

SIREN431819556

Code postal90200

LocalitéLEPUIX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneLepuix (90065)

Code postal90200

Adresse34 RUE DE L'EGLISE LEPUIX 90200

ParcellesAP 273 · AP 274

Superficie terrain881 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 1 pièce1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo108 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.