Déclaration préalable de travaux n° DP 09006512A0031 à Lepuix

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09006512A0031

Ville de Lepuix · 90200

Bénéficiaire

DES GRANDS CHAMPS

Adresse du terrain

27 RUE DE BELFORT LEPUIX 90200

Date d'autorisation

15/01/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 175

Superficie du terrain

11190 m²

Logements créés

Surface habitable créée

84 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation15/01/2013

👤Demandeur

DénominationDES GRANDS CHAMPS

SIRET44291331500010

SIREN442913315

Code postal90200

LocalitéGIROMAGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneLepuix (90065)

Code postal90200

Adresse27 RUE DE BELFORT LEPUIX 90200

ParcellesAV 175

Superficie terrain11190 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée84 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceAutre

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.