Permis de construire
N° PC 09006517A0002
Ville de Lepuix · 90200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
75 RUE DE LA CHARRIERE LEPUIX 90200
Date d'autorisation
26/05/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 405
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
85 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation26/05/2017

👤Demandeur

Code postal90110
LocalitéROUGEMONT-LE-CHATEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneLepuix (90065)
Code postal90200
Adresse75 RUE DE LA CHARRIERE LEPUIX 90200
ParcellesAM 405
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée85 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.