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Permis de construire
N° PC 09006514A0003
Ville de Lepuix · 90200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE SAINT PIERRE LEPUIX 90200
Date d'autorisation
23/07/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 203
Superficie du terrain
630 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/10/2015
Date d'autorisation23/07/2014

👤Demandeur

Code postal90200
LocalitéLEPUIX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneLepuix (90065)
Code postal90200
AdresseRUE SAINT PIERRE LEPUIX 90200
ParcellesAV 203
Superficie terrain630 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.