Déclaration préalable de travaux n° DP 09006416C0006 à Lepuix-Neuf

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09006416C0006

Ville de Lepuix-Neuf · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 RUE DU JURA LEPUIX-NEUF 90100

Date d'autorisation

22/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

W 295

Superficie du terrain

4850 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation22/10/2016

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéLEPUIX-NEUF

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneLepuix-Neuf (90064)

Code postal90100

Adresse20 RUE DU JURA LEPUIX-NEUF 90100

ParcellesW 295

Superficie terrain4850 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.