Permis de construire
N° PC 09006425C0002
Ville de Lepuix-Neuf · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 RUE DU CIMETIERE LEPUIX-NEUF 90100
Date d'autorisation
10/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
W 185
Superficie du terrain
4042 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/07/2025

👤Demandeur

Code postal90120
LocalitéMEZIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneLepuix-Neuf (90064)
Code postal90100
Adresse4 RUE DU CIMETIERE LEPUIX-NEUF 90100
ParcellesW 185
Superficie terrain4042 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant90 m²
Surface habitable issue de transfo144 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.